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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE-RHODIA
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CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION
CLAIREFONTAINE-RHODIA (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3288449
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/04/2014
CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D\'AFFECTION de CLAIREFONTAINE-RHODIA

Présentation de la marque CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION

Déposée le 28 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE-RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE-RHODIA domicilié(e) RD 52,68490 OTTMARSHEIM - 68490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 956 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE - 68071 - France.

La marque CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIREFONTAINE, LA MARQUE D'AFFECTION est expirée depuis le 28 avril 2014.

CLAIREFONTAINE-RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : Paporlène , KITCUT , Le plaisir de réussir , Créativ'Model , Les enfants du monde , Rainbow Color , Ondulor , Le Pratique , Figeur Pastel , Métalcrêpe


CLAIREFONTAINE-RHODIA (S.A.S.) - RD 52,68490 OTTMARSHEIM - 68490 - France - SIREN 339956781


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA - BP 1445,68071 MULHOUSE - 68071 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Papier, carton, (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.